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Respect de vos données personnelles

Les données personnelles recueillies par le site coursdusacrecoeur.fr et par l'établissement sont traitées par l'association COURS DU SACRE COEUR, dont le siège est au 9 rue de la Cure, 02400 Blesmes. Elle est le responsable du traitement.

Nous n'enregistrons que les données strictement nécessaires au bon fonctionnement de notre établissement.

Un établissement scolaire ne peut pas travailler sans savoir à qui il s'adresse, ni facturer sans coordonnées, ni délivrer un certificat sans identité de l'élève : chaque donnée que nous vous demandons répond à un besoin précis, que nous vous expliquons ici. Ce que nous ne vous demandons pas, nous ne le recueillons pas.

Quand vous nous écrivez, par la page Contact ou par courriel, nous recevons votre adresse email, le contenu de vos messages et leurs pièces jointes. A mesure que nos échanges s'établissent, nous notons le minimum qui nous permet de savoir à qui nous parlons : si nous nous adressons à une dame ou à un monsieur, son prénom et son nom. Sans cela, nous ne saurions ni vous saluer, ni retrouver nos échanges précédents, ni distinguer deux familles qui nous écrivent le même jour. Nos échanges sont conservés dans notre messagerie et dans notre système de gestion. Pour vous répondre vite et sans rien oublier, notre secrétariat s'aide d'un assistant informatique, un programme d'intelligence artificielle qui lit le courrier reçu, le classe, prépare un projet de réponse et reporte dans votre dossier ce que vous nous avez écrit, comme le ferait un secrétaire qui trie le courrier et prépare les réponses. Il travaille sous notre contrôle : c'est nous qui décidons de ce qui vous est écrit et de ce qui est noté dans votre dossier.

Aucune intelligence artificielle n'intervient dans les cours de votre enfant sans votre autorisation écrite.

Quand vous demandez un devis, vous indiquez le niveau scolaire de votre enfant, sans lequel aucun devis n'est possible, et votre adresse email, à laquelle le devis vous est envoyé. Le prénom de l'enfant n'est pas obligatoire ; nous le recommandons, parce qu'il vous permet ensuite de repérer facilement chaque devis. Ouvrir un compte utilisateur sur le site ne demande rien d'autre qu'une adresse email.

Quand vous commandez et payez, nous conservons vos devis, vos factures et vos coordonnées de facturation : votre civilité, vos nom et prénom et votre adresse postale, que la loi nous impose de porter sur chaque facture et de conserver avec elle. Nous conservons aussi l'historique de vos paiements. Les données de votre carte bancaire sont saisies chez notre prestataire de paiement et ne passent jamais par nos serveurs.

Les données de votre carte bancaire sont saisies chez notre prestataire de paiement et ne passent jamais par nos serveurs.

Selon la scolarité que vous choisissez, nous avons besoin de plus ou moins de renseignements sur votre enfant. Si vous prenez seulement nos cours, sans professeur, son niveau scolaire nous suffit : nous fournissons des moyens pédagogiques à votre famille, et n'avons pas même besoin de son prénom. Si vous demandez l'intervention d'un professeur, celui-ci doit connaître le prénom de l'élève qu'il suit. Si vous demandez son inscription sur les registres de l'établissement et un certificat de scolarité, nous devons connaître ses prénom, nom, date de naissance et niveau scolaire, ainsi que l'identité d'au moins un de ses tuteurs légaux : civilité, prénom, nom, adresse postale et adresse de contact. Nous vous rappelons que, selon l'article 372-2 du code civil, le parent qui accomplit seul un acte de l'autorité parentale est réputé agir avec l'accord de l'autre parent : c'est à vous de vous assurer de cet accord lorsque vous inscrivez votre enfant.

Dans le dossier de votre famille, nous tenons le suivi de la scolarité de votre enfant : l'historique de nos échanges et son parcours chez nous, ainsi que son parcours scolaire antérieur lorsque vous nous l'avez communiqué ; nous pouvons vous demander le dossier scolaire des années précédentes, quand il nous est utile pour bien situer l'élève. Nous y notons ce qui nous aide à bien vous accompagner et nous évite de vous faire répéter ce que vous nous avez déjà dit. Ce que nous y écrivons est factuel et sert l'enseignement. Nous y notons, par exemple, le cadre de travail à la maison (qui suit les devoirs et à quel rythme, si vous souhaitez être associés aux évaluations ou si vous préférez que le professeur traite directement avec l'élève), les langues parlées à la maison ou, pour une famille installée à l'étranger, le décalage horaire et les jours où vous êtes disponibles pour les rendez-vous, vos choix pédagogiques (priorité donnée à une matière, méthode de lecture souhaitée, refus ou acceptation des outils d'intelligence artificielle dans les cours), et les modalités convenues entre nous, comme la personne à joindre pour les questions scolaires ou le rythme des comptes rendus.

Quand vous visitez le site, votre navigateur conserve seulement votre session, vos préférences d'affichage et vos réponses au bandeau de consentement décrit plus bas.

Nous ne vendons ni ne louons vos données à personne. Vos données ne sont accessibles qu'à ceux qui en ont besoin : la direction, le secrétariat, et les professeurs pour les élèves qu'ils suivent.

Nous utilisons ces données pour répondre à vos demandes et établir vos devis, au titre des mesures précontractuelles ; pour assurer la scolarité de votre enfant, gérer votre compte et vous informer du déroulement de l'année, au titre de l'exécution de la scolarité ; pour établir vos factures et les conserver, au titre de nos obligations comptables ; pour tenir le dossier de votre famille et suivre notre relation, au titre de notre intérêt légitime à bien vous connaître pour bien vous accompagner ; et pour mesurer la fréquentation de notre site et l'efficacité de nos annonces, au titre de votre consentement. Elles sont confiées, pour la part que chacun traite, à nos prestataires : Infomaniak Network SA, à Genève (Suisse), qui héberge le site, notre système de gestion et sa base de données ; Google (Google Workspace), pour notre messagerie, nos documents et nos formulaires de devis, et, si vous l'acceptez, Google Ads et Google Analytics pour la mesure de nos annonces et de notre audience ; Stripe, pour le paiement par carte bancaire ; et Anthropic, société américaine qui fournit le programme d'intelligence artificielle de notre secrétariat, et à qui les courriels sont confiés pour ce travail. Nous ne lui confions que ce qui est nécessaire à la tâche ; elle n'utilise pas nos échanges pour entraîner ses modèles et les efface sous trente jours.

La Suisse offre une protection reconnue équivalente à celle de l'Union européenne. Stripe et Google, établis aux Etats-Unis, sont soumis aux garanties prévues par le règlement européen : les clauses contractuelles types ou le cadre de protection des données entre l'Union européenne et les Etats-Unis. Anthropic, dont le responsable pour l'Europe est établi en Irlande, applique à nos échanges ses propres engagements de confidentialité, décrits ci-dessus.

Nous avons choisi d'héberger vos données en Suisse, à Genève, chez un hébergeur suisse indépendant. La Suisse est l'un des pays du monde où le secret des données est le plus solidement protégé, par une loi fédérale exigeante et par un long usage de la discrétion, dont sa réputation témoigne depuis des générations. Vos données y sont conservées sous la protection du droit suisse.

Nous conservons les données de votre compte, de la scolarité de votre enfant et de nos échanges pendant toute la durée de notre relation, puis en archive, à accès restreint, aussi longtemps que la loi permet une action en justice à propos de cette scolarité, afin de pouvoir attester de son déroulement dans l'intérêt de l'élève comme de ses professeurs. Les factures et les pièces comptables sont en outre conservées au moins dix ans, comme la loi l'impose.

Si vous avez cliqué sur l'une de nos annonces publicitaires, nous conservons l'identifiant de ce clic pendant treize mois. Les pages consultées sur le site, que nous comptons pour mesurer sa fréquentation, sont conservées treize mois également. Vos réponses au bandeau de consentement sont gardées six mois dans votre navigateur ; passé ce délai, la question vous est posée de nouveau.

Nos sauvegardes conservent une copie de ces données pendant des durées échelonnées ; elles ne sont consultées qu'en cas de restauration.

Vous pouvez à tout moment demander à accéder aux données que nous détenons sur vous et sur votre enfant, les faire rectifier ou effacer, en limiter le traitement, vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime, en demander la portabilité, et retirer un consentement donné.

Pour exercer ces droits, écrivez-nous en vous rendant sur notre page de contact.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, n'hésitez pas à prendre contact avec nous. En cas de désaccord, vous avez la possibilité d'exercer votre droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.

Notre site ne dépose aucun cookie et n'écrit rien dans votre navigateur sans vous le demander, en dehors de ce qui lui est strictement nécessaire : votre session, vos préférences d'affichage et vos réponses au bandeau de consentement, qui ne sont transmises à personne : votre session disparaît quand vous vous déconnectez, vos réponses au bandeau restent six mois au plus.

A votre première visite, un bandeau vous pose deux questions, l'une après l'autre. Vous pouvez répondre oui à l'une et non à l'autre ; aucune case n'est cochée d'avance ; refuser ne coûte rien, le site fonctionne à l'identique ; et vous pouvez changer d'avis à tout moment, par le bouton placé au bas de cette page.

La première question porte sur nos propres mesures. Si vous acceptez, nous suivons votre parcours sur le site — les pages que vous consultez, d'une visite à l'autre — pour mieux vous conseiller, et nous notons quelle annonce vous a conduit jusqu'à nous ; ces informations restent sur nos serveurs et ne sont transmises à personne. Si vous refusez, nous nous contentons de compter les pages consultées, sans rien écrire dans votre navigateur et sans rien qui permette de vous reconnaître d'une visite à l'autre : c'est la mesure de fréquentation anonyme que la loi dispense de consentement. Dans les deux cas, nous notons le pays et la région d'où vous nous visitez, d'après votre adresse IP tronquée avant de l'enregistrer : une adresse IP tronquée désigne une ville ou une région, jamais une personne.

La seconde question porte sur les mesures de tiers. Si vous acceptez, deux programmes de Google se chargent et déposent leurs cookies : Google Ads, qui relie votre visite sur notre site à l'éventuelle annonce sur laquelle vous auriez cliqué et apprend à Google que cette annonce a conduit à une demande de devis, et Google Analytics, qui mesure la fréquentation du site pour le compte de Google. Si vous refusez, ni l'un ni l'autre ne se charge : rien de Google n'entre dans votre navigateur.

Si vous arrivez sur notre site en cliquant sur une annonce de Google, l'adresse de la page porte un numéro de clic qui ne dit rien de vous : ni votre nom, ni votre adresse, ni ce que vous faites ailleurs sur Internet. Nous le lisons à votre arrivée et le gardons sur nos serveurs, ce qui nous permet seulement de savoir, si vous demandez ensuite un devis, quelle annonce vous a conduit jusqu'à nous ; nous ne le gardons dans votre navigateur que si vous avez accepté nos mesures. Le site n'utilise aucun autre cookie ni aucun réseau social.

Protéger vos données, c'est d'abord limiter le nombre de mains qui les touchent, puis fermer les portes par lesquelles elles pourraient s'échapper. Voici, concrètement, ce que nous faisons.

Chacun ne voit que ce dont il a besoin : chaque personne qui se connecte au site a un rôle (famille, élève, professeur, secrétariat, direction), et le site ne lui montre que ce que ce rôle justifie : une famille voit ses données et ses factures, un professeur les élèves qu'il suit, et personne d'autre ne voit rien.

Il n'y a pas de mot de passe à voler : pour vous connecter, vous recevez un lien à votre adresse email, à durée limitée. Nous ne conservons aucun mot de passe : il n'y en a donc aucun à perdre, à deviner ou à dérober. Si quelqu'un veut entrer dans votre compte, il lui faut d'abord entrer dans votre messagerie.

Nous ne conservons aucun mot de passe : il n'y en a aucun à voler.

Les échanges sont chiffrés : tout ce qui circule entre votre navigateur et notre site est chiffré, comme sur le site de votre banque : le cadenas de votre navigateur en témoigne. Personne ne peut lire vos données en chemin.

Vos échanges avec le site sont chiffrés : personne ne peut les lire en chemin.

Votre carte bancaire ne passe pas chez nous : le paiement se fait chez Stripe, spécialiste mondial du paiement en ligne, dans un cadre que nous ne pouvons pas voir : nous apprenons seulement que le paiement a eu lieu.

Vos données sont sur un serveur hébergé à Genève, chez Infomaniak, réservé à notre établissement, auquel nous accédons par une clé chiffrée, jamais par un mot de passe, et que protège un pare-feu.

Les sauvegardes sont quotidiennes : une copie de la base est prise chaque jour et conservée en dehors du serveur, sur un disque chiffré ; en cas de panne ou d'erreur, rien n'est perdu.

Cette page décrit ce que nous faisons de vos données aujourd'hui. Nos outils évoluent, et notre manière de travailler avec eux aussi ; chaque fois que l'un de ces changements touche à ce qui est écrit ici, nous corrigeons cette page dans le même mouvement, pour qu'elle reste, à tout moment, le reflet fidèle de nos pratiques. Vous pouvez donc la relire en toute confiance : ce qu'elle dit est ce que nous faisons.